Coordination des activités de gestion des eaux
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Coordination intra- et intersectorielle, multi-niveaux et à l’échelle du bassin versant
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Office fédéral de l'environnement
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2013
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OFEV
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Le présent module de l’aide à l’exécution «Renaturation des eaux» vise à concrétiser l’obligation de coordonner les activités touchant à la gestion des eaux. Ce principe ne se limite pas aux projets liés à la renaturation des eaux mais s’étend à la coordination de toutes les activités relevant de la gestion des eaux. Il est décrit quand il faut coor-donner, comment les projets peuvent être coordonnés au sein d’un bassin versant et quelles sont les exigences posées à l’autorité chargée de la coordination. Le module comporte essentiellement une marche à suivre en trois étapes: l’estimation du besoin de coordination, ensuite – si nécessaire – le choix des actions adéquates et la forme de coordination et enfin leur déclenchement et mise en œuvre. Par ailleurs, les plus importantes notions sont définies, la base légale ainsi que des exemples et check-list sont présentés.
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L'environnement pratique UV-1311-F