Exigences écologiques pour les projets d’aménagement des eaux – projets de revitalisation et de protection contre les crues
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Un module de l’aide à l’exécution Renaturation des eaux
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OFEV
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2025
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OFEV
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Le présent module expose les principales exigences écologiques prévues par la législation pour les projets d’aménagement des eaux et complète les éléments présentés dans le Manuel sur les conventions-programmes (OFEV 2023, UV-2315, chap. 6 et 8). Pour une mise en oeuvre ciblée, le module recommande une procédure de planification en six étapes de travail.
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UV-2555/10